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Marques déposées par mademoiselle Dominique
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C CHAUVET A PARIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C CHAUVET A PARIS
Mademoiselle Dominique, Ginette, Louise RICHARD

Numéro de dépôt :
1535310
Date de dépôt :
08/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/1999
C CHAUVET A PARIS de Dominique

Présentation de la marque C CHAUVET A PARIS

Déposée le 8 juin 1989 par mademoiselle Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C CHAUVET A PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est mademoiselle Dominique domicilié(e) 16, avenue de la République, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque C CHAUVET A PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CHAUVET A PARIS est expirée depuis le 8 juin 1999.

Dominique a également déposé les autres marques suivantes : DOMINIQUE , Auto'Mômes accueil de jour pour autistes , LE SOUFFLE DU DRAGON , DROMOBAC , MES BELLES BOUTEILLES DU DIMANCHE , BOITE A PULL , MM MARIN MARINE , MEDIA COACH , L'AUBERGE DES ARTISTES ANIMATION ENTREZ C DOMINIQUE FITTE-DUVAL , MM


Mademoiselle Dominique, Ginette, Louise RICHARD - 16, avenue de la République, 92400 COURBEVOIE - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Hauts-bois, cors anglais et autres instruments de musique